Tout d'abord, nous tenons à souligner les réglementations pertinentes. Nous renvoyons au site de la CBC-BCP > Information > Fichiers fédéraux > Transport de chevaux. Ici vous apprendrez tout sur les réglementations qui ont établi des normes (documents qui doivent être présents, aptitude du cheval au transport, moyens de transport, traitement des chevaux et conditions de transport, surface disponible, temps de déplacement et de repos, journal, réglementation européenne sur la protection des animaux pendant le transport,...).

En termes d'assurance, on distingue le transport effectué contre paiement (transport pour compte de tiers) et le transport effectué sans paiement (transport pour compte propre). En fait, les transports sans paiement comprennent également les transports effectués par des particuliers ou par d'autres, tels que le transport de chevaux propres, le transport de chevaux d'autres particuliers, avec leur propre véhicule ou le véhicule d'un tiers, le transport effectué dans le cadre d'un passe-temps, d'une activité récréative ou sportive (compétition/course) et le transport vers ou d’un cabinet vétérinaire/une clinique vétérinaire, bien sûr, toujours sans paiement.

- Transport effectué à titre onéreux (transport pour le compte de tiers). Bien que sur la base de l'Art. 17.4f de la Convention CMR, le transporteur est dégagé de toute responsabilité du fait du transport d'animaux vivants, le transporteur professionnel peut souscrire une assurance événementielle comprenant le chargement et le déchargement qui couvre les dommages limités aux chevaux transportés appartenant à des tiers. Ainsi existe l’assurance événementielle suivante: elle offre une couverture des événements comprenant le chargement et le déchargement et plus précisément des dommages en cas de décès résultant d'un accident, en cas d'euthanasie effectuée par un vétérinaire/clinique vétérinaire compétent à la suite d'un accident, en cas de frais vétérinaires à la suite d'un accident. Cependant, des pièges subsistent : dommages et/ou perte de chevaux en cas de maladie, coliques, vol, montants assurés très limités, etc.

La seule solution qui donne une tranquillité d'esprit absolue au propriétaire du cheval transporté : assurez votre cheval ou votre poney 24h/24 et 7j/7 pour vos propres dommages ainsi que pour les dommages causés à des tiers, cela peut se faire sur base individuelle ou collective (*) (où la prime annuelle devient beaucoup plus intéressante). Les contrats d'assurance équine professionnelle garantissent le risque de transport, que ce soit par voie terrestre, aérienne ou maritime. J(*) par exemple, une écurie de sport souscrit une assurance collective sur base volontaire pour les chevaux d'écurie ou les poneys.

- Transport effectué sans paiement (transport pour compte propre). Bon conseil, les bons accords font de bons amis. Si le transport est effectué sans aucun paiement, il est important que les deux parties conviennent clairement par écrit du transport. Dans cet accord écrit, vous pouvez inclure :· Que le transport est effectué sans aucune forme de paiement·

Comment gérer la responsabilité, l'assurance et l'indemnisation tenant compte du transport gratuit.

Ici aussi, nous recommandons la même chose : la seule solution qui donne une tranquillité d'esprit absolue au propriétaire du cheval transporté : assurez votre cheval ou votre poney 24h/24 et 7j/7 pour vos propres dommages ainsi que pour les dommages causés à des tiers, cela peut se faire sur base individuelle ou collective (*) (où la prime annuelle devient beaucoup plus intéressante). Les contrats d'assurance équine professionnelle garantissent le risque de transport, que ce soit par voie terrestre, aérienne ou maritime. J(*) par exemple, une écurie de sport souscrit une assurance collective sur base volontaire pour les chevaux d'écurie ou les poneys.